La notion d’urgence et les majorations associées varient selon le contexte des soins (en consultation ou en visite, dans le cadre de la régulation 15, dans le cadre de la régulation du SAS, ou hors régulation).
17% des médecins généralistes ont coté l’acte SNP et en ont facturé 58 en moyenne.
Schéma de présentation :
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Majoration d’urgence en visite aux heures d’ouverture du cabinet médical (MU)
C’est la cotation à utiliser lorsque le médecin interrompt ses consultations pour une visite d’urgence (demande expresse et motivée du patient).
La majoration d’urgence peut se cumuler avec :
• les IK .
• la cotation ECG.
Elle ne peut pas se cumuler avec :
• les majorations de nuit (MDN, MDI), de dimanche et jours fériés (MDD) ;.
• la majoration de déplacement (MD).
Code : MU
Tarif : 22,60 €
Pour le calcul des cotations en quelques clics, rendez-vous ici.
Majoration d’urgence au cabinet pour les actes techniques (M)
C’est la cotation à utiliser lorsque le médecin est amené à réaliser certains actes techniques (par exemple sutures), en urgence au cabinet médical (hors garde), c’est-à-dire :
• la réalisation d’un acte non prévu 8 heures auparavant ;
• pour une affection (ou suspicion) mettant en danger la vie du patient ou l’intégrité physique de son organisme.
Le modificateur M s’applique également en urgence par un médecin au domicile du patient et uniquement pour les sutures de plaie.
Code : M
Tarif : 26,88 €
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Majoration pour prise en charge dans les 48h auprès d’un spécialiste (MUT)
La majoration MUT est applicable dans le cadre d’une consultation ou visite, avec prise de rendez-vous auprès d’un confrère spécialiste dans un délai de 48h maximum.
Code : MUT
Tarif : 5 €
Pour le calcul des cotations en quelques clics, rendez-vous ici.
Majoration pour consultation ou visite en urgence régulée (MRT)
La majoration MRT est utilisée pour une consultation ou visite effectuée en urgence sur demande de la régulation 15, auprès de la patientèle médecin traitant.
Code : MRT
Tarif : 15 €
Pour le calcul des cotations en quelques clics, rendez-vous ici.
Majoration pour consultation ou visite dans les 48h d’un patient adressé par le médecin régulateur du Service d'accès aux soins (SAS) - (SNP)
Majoration pour consultation ou visite dans les 48h d’un patient adressé par le médecin régulateur du Service d’accès aux soins (SAS) – (SNP)
La majoration SNP (2) est utilisée pour une consultation ou visite effectuée dans les 48h auprès des patients hors patientèle médecin traitant.
Le nombre de majorations SNP est limité à 20 par semaine.
Carte interactive des départements actifs (3)
Code : SNP
Tarif : 15 €
Pour le calcul des cotations en quelques clics, rendez-vous ici.
Majoration pour prise en charge du patient entre 19h et 21h, sur demande de la régulation du SAS (en sus de SNP ou MRT)(3)
Majoration pour consultation, visite ou téléconsultation non régulée durant les horaires PDSA (3)
Dès lors qu’un médecin agit dans le cadre d’une urgence (réalisation d’un acte non prévu 8h auparavant), les soins sont exclus du parcours de soins. Le médecin coche alors « urgence » sur la feuille de soins. Cela permet au patient de bénéficier des conditions de remboursement habituelles.
Références et sites utiles
(1) Extraction SNDS, 2023, ISPL – URML Pays de la Loire
(2) La NGAP : Article 14.1.3
(3) Site Santé.gouv : tout savoir sur le service d’accès aux soins
(4) Convention médicale du 20 juin 2024